Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pélissonne chèvre d'Ardèche
FROMAGERIE DU VIVARAIS, SARL

Numéro de dépôt :
3821097
Date de dépôt :
06/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2021
Pélissonne chèvre d\'Ardèche de FROMAGERIE DU VIVARAIS

Présentation de la marque Pélissonne chèvre d'Ardèche

Déposée le 6 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE DU VIVARAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pélissonne chèvre d'Ardèche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE DU VIVARAIS domicilié(e) LES PELISSONS - 07570 - DESAIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 173 751 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE DU VIVARAIS domicilié(e) LES PELISSONS - 07570 - DESAIGNES - France.

La marque Pélissonne chèvre d'Ardèche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pélissonne chèvre d'Ardèche est expirée depuis le 6 avril 2021.

FROMAGERIE DU VIVARAIS a également déposé les autres marques suivantes : LE POLISSON , ALIGOT CHEVRE D'ARDECHE , Saint Félicien chèvre d'Ardèche , Bouchon d'Ardèche “ apéro'chèvre ” , P'tit Pélisson TIP , Racl'déchois , Pélissonne d'Ardèche , LE PELISSON , P'tit Pélisson TOP


FROMAGERIE DU VIVARAIS, SARL - LES PELISSONS - 07570 - DESAIGNES - France - SIREN 410173751


FROMAGERIE DU VIVARAIS - LES PELISSONS - 07570 - DESAIGNES - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

OEufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie (à l'exception du jambon) ; salaisons (à l'exception du jambon) ; jambon bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Jambon de l'Ardèche ” ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.